Bonjour,

Tout dépend de votre cadre d’exercice professionnel. Relevez vous du droit privé  ou du droit public ? 

En droit privé, le cumul d’heures jusqu’à 60h par semaine est possible dans certaines professions, dont les professions médicales pour les nécessités de service et à condition que ce soit prévu par accord collectif ou d’entreprise de modulation.

 Il faut une date de début et une date de fin de période de modulation et vérifier que dans cette période, il y a bien le nombre d’heures prévues dans l’accord, même si des périodes ont été à 60 heures, d’autres ont dû être beaucoup plus faible pour faire l’équilibre.

Nous restons à votre disposition pour vous apporter toute information complémentaire.